Mentions légales et CGU

Site: www.pepitactu.fr
Propriétaire, responsable du site: Pépitactu®, l’actualité des pépites®
Immatriculation R.C.S Arras, Pas-de-Calais (62)
E-mail de contact: contact@pepitactu.fr
Hébergeur: OVH, 2 rue Kellermann 59100 Roubaix

La responsabilité de Pépitactu®, l’actualité des pépites® ne saurait être engagée pour les inconvénients voire dommages inhérents à Internet (rupture de service, intrusion extérieure ou virus informatiques), aux réseaux sociaux et liens pointant vers les sites web.
Pépitactu®, l’actualité des pépites® n’est pas responsable des textes publiés et des erreurs (fautes d’orthographe, erreurs dans les coordonnées et le texte). Ceux-ci relèvent de la seule responsabilité de l’annonceur.
Pépitactu®, l’actualité des pépites® se réserve le droit de refuser un article dont le libellé lui paraîtrait incompatible avec l’esprit de Pépitactu®.
L’interprétation, l’exécution et le validité du contrat sont soumises au droit français.

Nous précisons que vous pouvez retrouver et suivre Pépitactu®, l’actualité des pépites® exclusivement sur deux réseaux sociaux à savoir Facebook et Instagram.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Pépitactu®, l’actualité des pépites® est une marque déposée auprès de l’Institut National de La Propriété Industrielle.
TOUS les éléments demeurent la propriété intellectuelle et exclusive de Pépitactu®, l’actualité des pépites®.
Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, utiliser, télécharger, enregistrer sous.. à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels, écrits ou sonores.

DONNEES PERSONNELLES

Pépitactu® , l’actualité des pépites® se réserve le droit de collecter les informations et données personnelles vous concernant:
⦁ votre nom
⦁ votre prénom
⦁ votre adresse, votre code postal
⦁ votre email
⦁ votre numéro de téléphone

La collecte de données s’effectue lors :
⦁ lors d’un paiement en ligne
⦁ d’une demande d’informations par mail

Ces données demeurent confidentielles.

Selon le règlement général sur la protection des données (RGPD), la nouvelle loi de l’Union européenne sur la confidentialité des données prenant effet le 25 mai 2018, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux informations et données personnelles vous concernant. Pour rectifier voire supprimer d’autres informations, contactez-nous par mail, nous nous engageons à traiter votre demande dans les plus brefs délais.

ARCHIVAGE

Conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil, les factures et reçus des transactions (carte bancaire) sont conservés sur un support fiable et durable.

PAIEMENT

Le symbole cadenas et le https:// garantissent un paiement en toute sécurité.
Factures HT, « TVA non applicable, art. 293 B du CGI ».

Paiement par virement bancaire sur demande.

LE SERVICE CLIENT

Vous pouvez nous joindre par mail: contact@pepitactu.fr

Nous ne diffusons aucune newsletter et ne proposons aucun concours.

Nous informons dans la bonne humeur et bienveillance.

Pépitactu®, l’actualité des pépites®
Pépitons, pépitons !